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MessagePosté: 23 Sep 2009 17h52 
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Inscription: 26 Aoû 2007 12h47
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Bonjour

Je souhaite savoir dans quelle catégories de métiers l'auto entrepreneur réalisant des petits travaux avec mini pelle doit-il se déclarer.
Moi je pense que c'est prestation de service, dites moi si je me trompe?

Aussi si vous avez cette expérience dites-moi quelles sont les assurances recommandées?

Merci d'avance


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MessagePosté: 27 Sep 2009 13h39 
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Inscription: 12 Aoû 2008 17h28
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Ce sujet m'interesse aussi, si des personnes pourraient nous renseigner svp merci


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MessagePosté: 03 Oct 2009 12h41 
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Inscription: 22 Oct 2008 21h07
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Localisation: luceram/vintimille
vous devez prendre une RC entreprise,et une RC pour l'engins que vous allez utiliser.prendre contact avec un assureur et bien se faire expliquer dans quels cas l'une des 2 assurances entre en jeu en cas de sinistre et faites jouer la concurrence car cela vas du simple au triple.etre tres prudent sur ce que l'on peut faire comme travaux par rapport a ce pour quoi l'on est assuré,en cas de pepin certains se sont retrouvés sur la paille. :arg:


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MessagePosté: 05 Oct 2009 19h55 
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Inscription: 26 Aoû 2007 12h47
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Merci pour ces renseignements , si vous avez fait cet expérience faite la partager.


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MessagePosté: 14 Nov 2009 08h59 
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Inscription: 14 Nov 2009 08h14
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salut je suis declarer auto entrepreneur depuis mars 2009 je possede une mini pelle tb125 ( 2.7t ) et un sg5 ( 7t )tribenne . je suis declarer a l urssaf sous le code 4312a "travaux de terrassement courant" il m a fallu souscrire une RC pro et bien sur assurer tous mon matos . j exerce pour l instant cette activité en plus d un emploie de chauffeur mes forçé de constater que ces tous ces chantier passer a grater de la terre mon bien plus et surtout mon fait un bon complement de salaire voila si tu veu d autre infos c est avec grand plaisir :D


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MessagePosté: 10 Jan 2010 15h56 
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Inscription: 11 Fév 2009 10h32
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bj , peut tu me dire si tu as tes cases , pour ton autoentreprise , et combien cela te coute en assurance et quel genre d assurance , car je suis cour de creation de mon autoentreprise comme la votre,merci


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MessagePosté: 16 Jan 2010 17h07 
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Inscription: 26 Aoû 2007 12h47
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bonjour takeu 12

Je voudrais savoir ou tu es assuré pour la rc pro et ton matos et combien cela te coute, si c'est possible?
Merci


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MessagePosté: 24 Jan 2010 14h22 
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Inscription: 14 Nov 2009 08h14
Messages: 18
salut donc je n ai pas de caces et en assurance chez axa il faut compter par an 260 roros pour la pelle , 400 roros pour la rc pro , "300 roros pour le camion ,70 roros pour la remorque porte engin et 230 roros pour le 4X4 qui tracte la remorque voila je précise que je n ai pas souscrit de decennalle pour l instant ce qui me limite pas mal car du coup pas de terrassement pas de fondation ect ect car trop risqué en cas de probleme sur la construction mais je sais qu il faut compter a peu prés 260 roros par mois :arg: voila A +


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MessagePosté: 24 Jan 2010 17h10 
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Inscription: 09 Déc 2007 19h46
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Bonjour,

Je ne vois pas ce qui tempêche de creuser les fondations sans décenalle, c'est le constructeur qui coule le béton qui en est responsable.
Sinon, 260 euros/mois pour cette assurance, c'est le minimum (faut vraiment faire jouer la concurence...)


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MessagePosté: 24 Jan 2010 18h24 
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Inscription: 22 Oct 2008 21h07
Messages: 498
Localisation: luceram/vintimille
la decenale te concerne si tu construit quelque chose (mur ,etancheitée etc) elle pourrait te servir si tu fais des enrochements mais la pluspart des assureurs ne couvrent pas le risque "enrochement".
par contre si tu installe des fosses septique elle est obligatoire mais dans les faits peu de terrassiers la prennent car cela coute un oeil :arg:
donc si tu pose une fosse et l'epandage qui vas avec, respecte bien les legislation du moment et si au cours des 10 années qui suivent il y a un probleme assume et repare toi meme, et si tu as des doutes sur la fiabilitée de l'epandage fais toi aider d'un geologue qualifié ou refuse le boulot.


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MessagePosté: 24 Jan 2010 21h14 
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Inscription: 09 Déc 2007 19h46
Messages: 105
Assumer la casse si problème avant 10 ans peut couter cher même sur une simple fosse septique...J'ai une connaissance à qui c'est arrivé et le prix des réparations sera 3 à 4 fois supérieur au prix initial.Il vaut mieux être assuré d'autant qu'en négociant, il suffit de prendre juste les travaux que l'on compte faire pour la décennale et on paie moins cher.C'est également pour cela qu'il faut se méfier des artisants (j'en suis) qui ont la décennale, ça ne veut rien dire.Ce qui compte ce sont les prestations qui sont réellement couverte par le contrat.


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MessagePosté: 25 Jan 2010 08h42 
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Inscription: 21 Déc 2007 20h08
Messages: 1400
Tuas tout a fait raison kotoch!

Il faut aussi bien lire les clauses du contrat et le montant des garanties, par exemple la décennale "maçonnerie" ne couvre pas les travaux de béton armé non attenant à une construction. Il faut l'extension "béton armé"

Nous nous sommes assurés pour tous les travaux de maçonnerie et travaux de béton armé courant, fondation en béton armé jusqu'à 30 mètres de profondeur (au delà c'est l'extension travaux spéciaux), les travaux de reprise en sous œuvre et modifications de structures porteuses.

La création d'enrochement.
La pose de fausses septiques et la création de filière d'assainissement autonome.
Les travaux de VRD et création de voies à desserte privative.
La pose de revêtements muraux et de sol, pavages.

Le montant des garanties par événements
Responsabilité décennale: 4 000 000
Effondrement: 45 000
Bon fonctionnement 150 000
Dommages aux existants: 150 000
Dommage aux materiels: 150 000

Voila actuellement il parait que c'est tres dur de s'assurer pour les travaux de maconnerie et de béton armé pour une boite nouvellement créé...à cause de tout les ploucs qui font tout et n'importe quoi!

Sinon parfois pour des pbm mineurs vaut mieux prendre sur sois et éviter de titiller son assurances!

_________________
Etre terrassier c'est avoir le don de modeler le monde tout en ayant l'art de maitriser la puissance...


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MessagePosté: 25 Jan 2010 10h56 
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Inscription: 07 Déc 2007 14h53
Messages: 337
Et tant que l'on est dans les assurances, n'oubliez pas que la décennale ne jouera jamais si le chantier n'est pas réceptionné ou si des réserves sont formulées par le maître de l'ouvrage


C'est quelque chose que les professionnels oublient souvent


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MessagePosté: 25 Jan 2010 11h22 
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Inscription: 21 Déc 2007 20h08
Messages: 1400
Ah tant qu'on y est...j'oubliais aussi...que notre assureur nous demande de faire une déclaration d'ouverture de chantier avant chaque chantier important surtout pour les reprises en sous œuvre et béton armé, VRD.

Voila!

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MessagePosté: 25 Jan 2010 20h31 
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Inscription: 14 Nov 2009 08h14
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kotoch34 a écrit:
Bonjour,

Je ne vois pas ce qui tempêche de creuser les fondations sans décenalle, c'est le constructeur qui coule le béton qui en est responsable.
Sinon, 260 euros/mois pour cette assurance, c'est le minimum (faut vraiment faire jouer la concurence...)



moi je ne fait que repéter ce que me dit mon assureur d aprés lui le premier qui casque si la maison bouge c est le terassier :wink: mais tu fait fait bien de me le dire je vais me rensseigner un peu mieu a ce sujet


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MessagePosté: 26 Jan 2010 09h28 
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Inscription: 09 Déc 2007 19h46
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Le premier responsable c'est le maitre d'oeuvre (ou l'architecte ou le responsable quelconque du chantier).Pour être sûr que la décenalle fonctionne une étude de sol devrait être réalisée avant chaque chantier....J'en parlais justement hier avec un responsable juridique d'un groupe de construction.C'est pareil quand on réalise une ouverture dans un mur, une étude béton doit être réalisée auparavent.
Sinon, je ne vois vraiment pas pourquoi le terrassier (qui est souvent en sous-traitance) serait responsable si ce n'est qu'il doit être assuré si par exemple il rompt une canalisation (électrique, gaz, eau, etc).
Mais je vais également me renseigner de mon côté pour déterminer ce point précis.


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MessagePosté: 26 Jan 2010 11h34 
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takeu 12 a écrit:
moi je ne fait que repéter ce que me dit mon assureur d aprés lui le premier qui casque si la maison bouge c est le terassier :wink: mais tu fait fait bien de me le dire je vais me rensseigner un peu mieu a ce sujet


Ah ces assureurs :roll:

Il faudrait quand même les former juridiquement avant de leur donner la possibilité de dire n'importe quoi


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MessagePosté: 26 Jan 2010 20h50 
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Inscription: 14 Nov 2009 08h14
Messages: 18
kotoch34 a écrit:
Le premier responsable c'est le maitre d'oeuvre (ou l'architecte ou le responsable quelconque du chantier).Pour être sûr que la décenalle fonctionne une étude de sol devrait être réalisée avant chaque chantier....J'en parlais justement hier avec un responsable juridique d'un groupe de construction.C'est pareil quand on réalise une ouverture dans un mur, une étude béton doit être réalisée auparavent.
Sinon, je ne vois vraiment pas pourquoi le terrassier (qui est souvent en sous-traitance) serait responsable si ce n'est qu'il doit être assuré si par exemple il rompt une canalisation (électrique, gaz, eau, etc).
Mais je vais également me renseigner de mon côté pour déterminer ce point précis.



justement j ai 2 bon exemple où j ai eu des demandes de devis :wink: le premier un particulier qui fait ça maison avec des tacherons donc a priorie pas de responssable "officiel" , d archi ou de maitre d oeuvre si ce n est le client lui mème il me demande de lui faire le terrrassement et les fondations ,imaginons que dans 2 ans la maison ce fendille a cause du terrain qui bouge , qui est responssable peut il ce retourner contre moi ? deuxieme cas un chemin forcestier a créer dans un terrain pentu qui surplomble une route là aussi je precise que c est un particulier qui me commande le travail , si dans x temp il y a un glissement de terrain que ça bloque la route qui est le responssable ? :roll: Peu etre vous pensez que je me pose trop de question mais mon assureur ma tellement mis en garde que ça me fait un peu peur tout ça :quoi:


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MessagePosté: 26 Jan 2010 21h13 
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Localisation: Gemonval
Face a un particulier qui commande un travail est qui agit en tant que maitre d'oeuvre, donc en théorie responsable des travaux qu'il commande a un terrassier, en cas de problème, tu est toujours responsable meme si tu a tout respecté les consignes de ton client car tu est professionnel et donc en cas de litige ou de problème, la notion de défaut de conseil sera retenue et tu paye, sauf si tu as au préalable fait signer des décharges le prevenant des éventuels risques, et encore....


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MessagePosté: 26 Jan 2010 21h53 
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Inscription: 21 Déc 2007 20h08
Messages: 1400
En tant que terrassier nous ne sommes qu'exécutant!
En aucun cas on ne peut être tenu responsable des désordre ultérieur survenant sur une construction édifié après notre passage .

Cependant notre responsabilité peut être engagé si:

Des désordres surviennes sur des ouvrages déjà édifie à proximité de votre chantier:

Pour vous couvrir dans ce cas la ne commencez pas les travaux avant d'avoir en votre possession:
Une étude et un rapport géologique donnant tous les éléments relatifs aux terrassements (comment, a quel moment, avec ou sans confortement....)
Si des fissures sont visibles sur les constructions voisines faites appel à un huissier pour réaliser un constat d'huissier, il mettra en place des "témoins" ou plutôt des jauges homologué sous scellé avec consignation des mesures initiale dans son rapport. Son rapport comportera aussi nombreuses photos et descriptions...le dernier rapport que l'on a fait faire faisait 48 pages avec 70 photos en tout!
N'oubliez pas qu'il sera facile pour le voisin de vous accuser mais il sera impossible pour vous de prouver que les fissures existaient déjà avant sans ce précieux rapport!
A chaque phase faites bien réceptionné les terrassement par le lot en charge de la construction.
Si vous estimez qu'il y'a un risque a un moment ou a un autre ne prenez aucune décision de vous même,demandez une réunion de chantier avec présence du géologue et ingénieur béton qui déciderons et feront un avenant a leur rapport initial consignant toutes les décisions.

Comme le dit kotoch34 effectivement la décennale ne marchera que si une étude de sol a été réaliser ainsi qu'une étude béton pour le dimensionnement des ouvrages de fondations mais même avec tout ses éléments elle ne marchera pas si il n'y a pas eut réception des fond de fouille par le géologue!Qui garantira dans chaque rapport la portance du sol!
Après c'est une histoire de responsabilité en cascade mais en aucun cas, celle du terrassier qui n'est autre qu'un exécutant ne pourras être engagé!
Partons du début...
Le lot gros œuvre, pour qu'il soit couvert devra faire réceptionner toutes ses armatures par l'ingénieur béton juste avant coulage, et remplir des éprouvette du béton mis en œuvre, a partir du moment ou celui ci valide les armatures il devient responsable de l'ouvrage.
L'ingénieur béton qui a dimensionner ses ouvrages grâce a la résistance du sol donné par le rapport établi par le géologue lors des sondages avant travaux devra faire valider tous ses fond de fouilles par le géologue afin que celui ci lui garantisse au minimum une classe de résistance égale a celle donné dans le rapport initial, si cette résistance est impossible à atteindre a certains endroits du terrassement l'ingénieur béton devra revoir sa copie et prendre une décision en concertation avec le géologue...élargir le fond de fouille ou changer de technique...
Si tout ceci a été fait dans les règles c'est l'ingénieur béton qui l'as ds l'os...bien entendu après plusieurs années d'expertises et de renvoi de balles entre assurance de l'ingénieur et assurance du constructeur!!!!!!!

De toutes facons si tout a ete fait correctement et que l'ingénieur est "sérieux" il n'y a pas de raison pour que ça bouge!!!

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