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MessagePosté: 27 Jan 2010 11h09 
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Inscription: 09 Déc 2007 19h46
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Bonjour,

Dans le cas ou c'est le client lui-même qui est maître d'oeuvre, il est responsable de tout (mais il me semble qu'il peut contracter une assurance et dans ce cas on retombe dans les même contraintes que la décenalle mais c'est lui qui restera responsable)
Pour ton chemin forestier, c'est sans doute une RC qu'il faut, point de décenalle dans ce cas il me semble (à vérifier)
Il faut toujours garder en tête que la décenalle ne joue pas systématiquement, mieux vaut se couvrir au maximum avant chaque chantier


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MessagePosté: 27 Jan 2010 11h13 
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Inscription: 09 Déc 2007 19h46
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Et d'ajoutter que:

La décenalle n'est qu'une obligation légale mais , outre le coût initial, elle engendre beaucoup d'obligations onéreuse.
Dans la réalité, bien peu respectent ces obligations....et certains n'ont même pas d'assurance.
En résumé, mieux vaut prévenir que guérir.


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MessagePosté: 27 Jan 2010 14h54 
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Inscription: 21 Déc 2007 20h08
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Si c'est le client qui te demande de creuser les fondations toi tu t'en balance!
Par contre n'hésite pas a lui donner conseil si tu sens que le sol est vraiment meuble signale le lui après c'est lui qui voit!
Tu fais ce qu'il te dit tu lui fais signer une réception des fond de fouille stipulant qu'il sont conforme a ses attentes et tu te casses si demain ça bouge c'est pas ton pbm tu laisse faire les type qui font des sous œuvres =)

Ce cas c''est produit a un collègue qui a terrassé des fondations pour un soutènement que le particulier c'est fait lui même... au bout de 3 ans ce soutènement est tombé... mon pote a été attaquer en justice et a pu prouver qu'il avait fait selon la demande du client, le client n'as pas pu prouver que c'était mon pote qui l'avait remblayé, le dossier a été classer sans suite.

Par contre fais gaffe lors des remblaiement de soutènement, si il part alors que tu es en train de le remblayer...la c'est la merde!
Nous parfois on refuse de remblayer suivant l'etat du mur et la personne qui l'as fait! Surtout que souvent le client ne veut pas de drain ni rien!

Par contre pour ton chemin forestier c'est la RC qui jouera, mais le préjudice peut aller loin si il y'a du passage sur cette route et que quelqu'un est blessé...
Parfois face a un chantier gelere vaut mieux laisser faire les autres si tu n'est pas sur de toi!

_________________
Etre terrassier c'est avoir le don de modeler le monde tout en ayant l'art de maitriser la puissance...


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MessagePosté: 28 Jan 2010 00h17 
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Inscription: 05 Fév 2009 16h55
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Euh pour le fait que si tu respecte la demande du client tu ne risques rien en cas de pépin, j'ai un gros doute là-dessus. Il faut savoir que tu es considéré par un tribunal comme un professionnel au contraire de ton client donc éviter de faire n'importe quoi quand on te le demande est plutôt conseillé.


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MessagePosté: 28 Jan 2010 08h27 
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Inscription: 14 Nov 2009 08h14
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:roll: bon ben du coup je sais plus trop quoi faire je crois que dans le doute je ne vais pas repondre tempis au moin je serais sur de pas etre embéter :roll:


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MessagePosté: 28 Jan 2010 19h34 
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Inscription: 09 Déc 2007 19h46
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Et qui prouvera qu'il n'a pas conseillé (ou conseillé...).Non, je suis sûr quedans le cas d'un terrassement, c'est le maitre d'oeuvre qui est seul responsable.
Pour le chemin forestier, c'est à toi de mettre tout en oeuvre pour que la sécurité soit assurée.
Sinon, laisse passer, il y aura d'autres travaux qui viendront.
Allez, bon travail


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MessagePosté: 28 Jan 2010 19h57 
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Inscription: 07 Déc 2007 14h53
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Le professionnel doit exécuter un travail sans problème qui se manifeste pendant 10 ans.

S'il réalise un ouvrage sur demande d'un client, même preuve écrite en sa possession, en sachant que cela n'ira pas, sa responsabilité sera entièrement engagée car il estjustement professionnel à la différence de son client.
La seule différence sera si le client est lui même du métier auquel cas, un partage de responsabilité sera, à tout le moins, fait par le tribunal.

Donc conseil : quand on ne sait pas, il vaut mieux ne pas s'y risquer.

En ce qui concerne la responsabilité du terrassier, elle ne me paraît pas possible à retenir puisque l'intervenant suivant, surtout s'il est professionnel, aura accepté le support avant de réaliser ses fondations.

Voilà rapidement quelques notions essentielles.


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MessagePosté: 28 Jan 2010 22h26 
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Inscription: 21 Déc 2007 20h08
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Oui aiki c'est bien ce que j'ai dit!
D'où le fait de devoir faire réceptionner ses fonds de fouilles!

Après si le client veut une fouille comme ci ou comme ça c'est son choix! C'est pas parce qu'on est pro qu'on vas devoir lui faire ce dont il ne veut pas!

Si la norme dit une fouille de 0.60 x 0.30 et si lui la veut de 0.40 x 0.20 tu fais comme il te demande, après t'es pas censé savoir ce dont il veut en faire! Et si c'était pour planter des patates????


On est terrassier pas ingénieur...faut bien différencié deux choses...:
Les travaux a risques par exemple si il te demande de creuser un talus sous une route ou autres et que ça se casse la gueule c'est pour ta pomme, a toi de refuser de le faire si tu le sens pas sinon en cas de pepin c'est ton assurance responsabilité civil qu'il faudra essayer de faire jouer!
En clair tous les travaux ou la stabilité des terres ou d'un ouvrage a proximité risque de en plus être assuré , dans ce cas la si ça tombe et bien c'est clair que c'est la responsabilité du terrassier

Les travaux sans risques immédiat, par exemple creuser des fouilles de villas, des fondations de mur, faire des tranchées en terrain privé... après l'intervention du terrassier si le client crée lui même une situation a risque par exemple édifications d'un mur dont la largeur de la fouille n'est pas assez importante, c'est son pbm! Si il fait une construction et que demain elle se fissure toute pareille c'est pas mon pbm! Par contre à vous de ne pas remblayer un mur dont vous doutez de la semelle au risque de vous retrouvé devant une situation à risque!

L'autre jour on m'as appeler pour faire de la régie en terrassement pour de l'ouverture de fouille en terrain privé pour des réseaux et des raccordement au tout a l'égout... le client savait ce qu'il voulait même si c'était à 100 000 lieux des normes!!! La tu t'en balance tu prends la largeur du godet qu'il te demande et tu fais du linéaire! Après c'est pas ton pbm ce qu'il vas mettre dans la fouille! Moi y peut raccorder sa villa au tout a l'égout en diam 50 mm je m'en tape sérieusement le coquillard! Et si demain on vient me chercher c'est pas mon pbm...on m'as demander une fouille j'ai fait une fouille basta! Après c'est sur que faut tourner la facture intelligemment en restant vague style "travaux de terrassement en régie avec pelle et chauffeurs" et pas marquer "travaux de terrassement pour raccordement au tout a l'égout..bla bla...."

Le remblaiement autour des villas c'est pareille...y'a pas de drain j'en touche deux mots au client, même quitte a devoir revenir plus tard,le client ne vaut pas en faire et pourtant la norme l'exige...il me signe le bon de commande de travaux en régie et j'y pousse ce qu'il veut autour de sa villa...si demain c'est un bateau je m'en balance!

Arrêtez de vous sentir poursuivi les gars...tant que vous ne créez pas de situation directement a risque lors de vos travaux de terrassement vous ne risquez pas grand chose...mis a part peut être une sale réputation!

Si vous vous penchez un peu sur les textes vous vous apercevrez que le metier de terrassier est un métier non règlementé! N'importe qui peut prendre sa carte d'artisan en tant que terrassier sans qu'on lui demande quoi que ce soit, contrairement a un maçon, un centralisateur, qui eux ont des métiers reglementé ...Un terrassier qui fait uniquement du terrassement, pas de réseaux, pas d'enrochement, pas de couche de fondations de routes ou ouvrages circulables en matériaux calibré, juste pour bouger de la terre , creuser des fondations il n'est aucunement obligé a souscrire une assurance décanale! Seule la RC est obligatoire pour lui!

Par contre n'oubliez pas qu'a partir du moment ou vous faites fouilles, trou, terrassement ou que vous vous trouviez, même en terrain privé vous devriez normalement faire une DICT.... Sinon en cas de pépin sur un réseaux pas d'assurance responsabilité civils qui vous couvre... Et n'oubliez pas non plus qu'un réseaux passe souvent n'importe ou...

Allez bonne nuit et faites attention de ne pas croiser le petit diable qui vous poursuit dans vos rêves juste parce que vous avez réaliser le souhaits de votre client...

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MessagePosté: 19 Aoû 2010 17h44 
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Inscription: 12 Aoû 2008 17h28
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Bonjour,
J'ai un ami qui va effectuer de petits travaux de terrassement chez des particuliers avec une mini pelle 2tonnes, remorque et 4*4 pour la transporter.
Il a déjà une activité et aimerait faire ceci en complément la samedi ou pendant son temps libre. Il a entendu parler du statut d'auto-entrepreneur et pense prendre cette option, mais il ne connait pas les contrainte ni les avantage de ce statut pour les travaux qu'il va effectuer.
De plus il aimerait savoir s'il faut prendre une assurance pour les travaux qu'il va réaliser sachant que se sont de petits travaux de terrassement (déplacer des tas de terre, petite tranchées, de la pose de pavage ou de bordure un peu plus tard) et surtout combien cela cout-il ? En aucun cas il ne fera de tranché pour des fondations ou tout ce qui doit toucher à un batiment.

La remorque et le 4*4 sont déjà assuré.

Si vous pouviez m'aider à me dire ce qu'il doit faire pour être en règle et pour pouvoir travailler sereinement


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MessagePosté: 19 Aoû 2010 22h11 
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Inscription: 21 Déc 2007 20h08
Messages: 1367
Déja il lui faut une assurance responsabilité civile et une assurance pour sa mini pelle...
Si il pose des pavés ou des bordures ou fait des éléments en maçonnerie il se peut que ceux ci soit soumis a une assurance décennale...et la les tarifs s'envolent...!

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MessagePosté: 20 Aoû 2010 12h56 
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Inscription: 12 Aoû 2008 17h28
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Lou Terramotou a écrit:
Déja il lui faut une assurance responsabilité civile et une assurance pour sa mini pelle...
Si il pose des pavés ou des bordures ou fait des éléments en maçonnerie il se peut que ceux ci soit soumis a une assurance décennale...et la les tarifs s'envolent...!


Cela revient à combien l'assurance à responsabilité civile ? Que couvre-t-elle ?

L'assurance pour la mini pelle sa revient à combien ?

Merci de vos réponses


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MessagePosté: 20 Aoû 2010 13h37 
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Inscription: 21 Déc 2007 20h08
Messages: 1367
Les tarfis dépendent beaucoup de ton assureur et ce serait te donner une idée fausse que de te donner les miens ayant beaucoup de matériel chez eux ainsi que la décennale et compagnie on a des tarifs plutôt préférentiel!
La RC couvre les dommages que tu peux causé aux autres ou au biens..

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MessagePosté: 20 Aoû 2010 20h14 
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Inscription: 09 Déc 2007 19h46
Messages: 105
Bonsoir,

Décennale pour pme 2 personnes, matériel: mini-pelle, tracto-pelle et autres petit matériel, RS comprise et un tas de petites lignes, 3000 euros/an.J'ai fais jouer la concurence pour baisser les tarifs au maximum, 1000 euros d'écart du + au -cher.Mais bon, sachez qu'une telle assurance est dépendante des choix retenu, on assure pas tout.Choisissez avec discernement les options à assurer.Par exemple, les toîts en pente sont assurés mais pas les toîts terrasse, etc, etc


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MessagePosté: 20 Aoû 2010 21h42 
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Inscription: 12 Aoû 2008 17h28
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Je ne pense pas qu'il va opter pour une décennal vu le coup que sa engendre.

Par contre doit-il opter pour une RC normal ou une RC pro ?


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MessagePosté: 30 Aoû 2010 15h39 
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Guigui67 a écrit:
Je ne pense pas qu'il va opter pour une décennal vu le coup que sa engendre.

Par contre doit-il opter pour une RC normal ou une RC pro ?


Il y a pourtant un énorme intérêt :oui:


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MessagePosté: 27 Déc 2010 14h32 
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Inscription: 12 Aoû 2008 17h28
Messages: 30
Guigui67 a écrit:
Bonjour,
J'ai un ami qui va effectuer de petits travaux de terrassement chez des particuliers avec une mini pelle 2tonnes, remorque et 4*4 pour la transporter.
Il a déjà une activité et aimerait faire ceci en complément la samedi ou pendant son temps libre. Il a entendu parler du statut d'auto-entrepreneur et pense prendre cette option, mais il ne connait pas les contrainte ni les avantage de ce statut pour les travaux qu'il va effectuer.
De plus il aimerait savoir s'il faut prendre une assurance pour les travaux qu'il va réaliser sachant que se sont de petits travaux de terrassement (déplacer des tas de terre, petite tranchées, de la pose de pavage ou de bordure un peu plus tard) et surtout combien cela cout-il ? En aucun cas il ne fera de tranché pour des fondations ou tout ce qui doit toucher à un batiment.

La remorque et le 4*4 sont déjà assuré.

Si vous pouviez m'aider à me dire ce qu'il doit faire pour être en règle et pour pouvoir travailler sereinement


Bonjour, donc voila mon collègue à assuré sa mini pelle, il est entraint de voir pour la RC et maintenant il aimerait se déclarer en tant qu'autoentrepreneur.
Que doit-il faire ? S'incrire sur internet ? Pour les impots comment sa se passe ? Doit-il payer des impots même s'il ne fait pas de Chiffre d'affaires ?

MERCI pour vos réponses


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MessagePosté: 19 Mar 2011 15h42 
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Inscription: 19 Mar 2011 14h09
Messages: 6
Bonjour à tous,je suis autoentrepreneur depuis très peu mais je fais des petits chantiers depuis dèjà un certain temps et il me vient une question suite à quelques situations auxquelles j'ai été confronté:
Un particulier m'a demandé d'arracher des souches sur son terrain,mais il venait d'acheter cette maison à rénover et ignorait complètement ou se trouvait les différentes canalisations entérrées et pour couronner le tout il n'y avait aucun regard qui aurait pu permettre d'orienter les recherches meme dans sa rue.Alors comment faire pour repérer à coup sur tout les réseaux enterrés dans un cas comme celui là?
Et ce n'est malheureusement pas un cas isolé,beaucoup de gens ignorent tout quant à l'emplacement de leur différents réseaux,celà est surtout valable dans les anciennes propriétés ou les normes d'enfouissement n'étaient pas forcémment les memes et pas toujours respectées!!
Bref,si quelqu'un a des méthodes infaillibles pour le repérage,je suis preneur!


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MessagePosté: 19 Mar 2011 17h37 
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Messages: 265
Localisation: Montpellier 34
Quand tu parles de réseaux je suppose que tu veux dire eaux usées, aduction d'eau, électricité, téléphone. Si tel est le cas en général tu regardes les niches d'eau et d'élec et tu repères l'arrivée dans la maison. En général sa tire tout droit ( le plus court chemin est la ligne droite ). Pour le téléphone et les eaux usées idem. Dans le cas d'arrachage de souches, rien ne t'empêche d'y aller tout doucement et de te faire aider par une tierce personne qui scrute tout mouvement de sol suspect. Sinon il existe du matos pour détecter les réseaux mais faut voir si ça se loue.


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MessagePosté: 19 Mar 2011 17h47 
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Inscription: 13 Déc 2009 15h20
Messages: 247
Avant de commencer les travaux, il faut demander une DICT auprès des concessionnaires


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MessagePosté: 19 Mar 2011 18h05 
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Inscription: 18 Déc 2010 17h52
Messages: 265
Localisation: Montpellier 34
Chez un particulier ? Je doute...


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