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mini pelle et auto entrepreneur
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Auteur:  Lou Terramotou [ 01 Juil 2012 11h45 ]
Sujet du message:  Re: mini pelle et auto entrepreneur
Nous les DICT on en fais rarement en terrain privé sauf si on est a proximité d'un poste de transfo, d'une station de pompage, au milieu de zone industrielle dans certains fond de vallée, bref la ou c'est la bérézina! Ou alors quand on vas terrassé vraiment en limite de propriété le long d'une chaussée, le reste du tps par chez nous c'est tellement pentu que les petits réseaux c'est en aérien et les gros tu vois si ils passent par la!

En faite on fais au cas par cas surtout que la plus part du tps les DICT c'est un peu démerde toi dès que tu sors des chaussée ou des réseaux assez recent!... Sans compter que même avec une dict en poche c'est pour ta gueule si tu touches un réseau.. hormis une question d'obligation d'en avoir une pour les assurances!

En plus on est déjà tombé plus d'une fois sur des réseaux dont le concessionnaire ignoré totalement l’existence a tel ou tel endroit du style a 15 ou 20m d’où il était censé se trouvé par rapport au plan! Et pas des bricoles, des trucs du style fonte DN 250, EU fibro 350..
Auteur:  jeff15 [ 01 Juil 2012 12h11 ]
Sujet du message:  Re: mini pelle et auto entrepreneur
les dict servent bien quand meme puis si tu accroche par exemple un branchement edf qui n est pas perpendiculaire au reseaux les reparation sont pour edf tu est couvert
Auteur:  BASCO - LANDAIS [ 01 Juil 2012 12h34 ]
Sujet du message:  Re: mini pelle et auto entrepreneur
C'est certain que les DICT en terrain privé qui sont prévues par la législation sont rarement faites
Il suffit de se faire pieger une fois et d'etre rappelé à l'ordre par sa compagnie d'assurances pour le faire par la suite

Dans la nouvelle reglementation, les concessionnaires se sont engagés à mettre leur cartographie à jour, et les entreprises ont signé, par l'intermediaire de la FNTP, l'engagement d'etre prudents et de respecter les normes au moment de la pose et d'effectuer des sondages en cas de doute

Maintenant, en cas de suspicion, rien n'empeche un coup de telephone aux services concernés

Restera toujours certains reseaux dont on obtiendra jamais les plans (style Défense Nationale) :grr:
Auteur:  Cinéraire [ 02 Juil 2012 05h38 ]
Sujet du message:  Re: mini pelle et auto entrepreneur
jeff15 a écrit:
les dict servent bien quand meme puis si tu accroche par exemple un branchement edf qui n est pas perpendiculaire au reseaux les reparation sont pour edf tu est couvert


Ce sont les branchements gaz qui sont tenus d'être perpendiculaires aux réseaux, car vu la taille (et la forme) des boites ce n'est pas toujours le cas des branchements Edf. De plus, il me semble que ce sont les réparations bénignes qui sont couvertes; à partir du moment où tu arraches, que le câble ou le PE n'ait pas été posé correctement ou que la DICT ne le mentionne pas de façon précise c'est pour ta poche. Les concessionnaires mentionnent de plus en plus que leurs documents ne sont qu'à titre indicatif (par charité, je ne parlerais pas des A4 photocopiés où tu ne reconnais même pas le nom de la rue). Leur crédo est: à toi de faire des sondages.
Auteur:  BASCO - LANDAIS [ 02 Juil 2012 08h57 ]
Sujet du message:  Re: mini pelle et auto entrepreneur
+1
D'autant plus que generalement les branchements electriques ne sont mentionnés que dans 1 ou 2% des cas
Pour le gaz, depuis l'arrete du 13/07/2000, les branchements gaz posés doivent etre signalés
Le seul "truc" qui peut t'exonerer des reparations est la non presence de grillage avertisseur ou d'une profondeur non conforme, mais il faut batailler dur .

Par contre, dans ces derniers cas, le fait de presenter un DICT arrange bien les choses, car on peut plaider de sa bonne foi
Auteur:  jeff15 [ 02 Juil 2012 20h10 ]
Sujet du message:  Re: mini pelle et auto entrepreneur
il y a 15 jours on a accrochè un cable edf d un branchement de maison il etais a 45cm de profond et pas de grillage avertisseur et il n etais pas perpendiculaire au reseaux edf donc quand on rempli le constat le gars ma dit les rèparation sont pour nous car le branchement n est pas perpendiculaire c est pour ca que je vous dit ca en connaissance de cause
Auteur:  Rom56 [ 03 Juil 2012 23h06 ]
Sujet du message:  Re: mini pelle et auto entrepreneur
Le soucis des branchements est que bien souvent, c'est l'entrepreneur travaillant pour le client qui a posé des gaines en attente donc l'entreprise intervenant pour le concessionnaire de réseau n'a pas de plan de récolement et ne peut donc pas garantir la charge et le tracé du branchement.

Mais bon généralement en tirant une ligne droite depuis les coffrets au point d'entrée des câbles dans le bâtiment, on est pas loin de la vérité même si ce n'est pas toujours vrai. J'ai déjà personnellement vu le câble de branchement d'un client passer chez son voisin pour revenir chez lui... Reste que les terrains sont retravaillés et qu'un arbre présent autrefois peut avoir causer une déviation du réseau.
Auteur:  Pipeline [ 06 Oct 2012 15h51 ]
Sujet du message:  Re: mini pelle et auto entrepreneur
Bonjour à tous
Pour répondre sur la nouvelle réglementation du 01 Juillet 2012,Guichet unique reseauxetcanalisations.gouv.fr,la Demande de travaux DT est obligatoire (remplaçant de la DR)qui est fait par votre client et avec le n° de la déclaration vous pouvez établir votre DICT,étant concessionnaire je voulais faire un peu de pub car pour l'appliquer dur dur
Bon week end à tous
Auteur:  jokos [ 26 Jan 2017 10h37 ]
Sujet du message: 
Bonjour, est ce toujours possible de souscrire une RC pro sans décennale, tout les assureurs me le refusent ?
Merci.
Auteur:  BASCO - LANDAIS [ 27 Jan 2017 01h29 ]
Sujet du message: 
jokos a écrit:
Bonjour, est ce toujours possible de souscrire une RC pro sans décennale, tout les assureurs me le refusent ?
Merci.

Tout dependra du type de travaux que tu comptes réaliser
Auteur:  cosi [ 27 Jan 2017 07h24 ]
Sujet du message: 
Perso en tant qu'auto entrepreneur je bosserais uniquement sur des terrains vierge :wink:
Auteur:  BASCO - LANDAIS [ 27 Jan 2017 11h10 ]
Sujet du message: 
cosi a écrit:
Perso en tant qu'auto entrepreneur je bosserais uniquement sur des terrains vierge :wink:

rien à voir ...
ce sont les types de travaux qui déterminent le fait d’être assuré en décennale
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