kotoch34 a écrit:
Le premier responsable c'est le maitre d'oeuvre (ou l'architecte ou le responsable quelconque du chantier).Pour être sûr que la décenalle fonctionne une étude de sol devrait être réalisée avant chaque chantier....J'en parlais justement hier avec un responsable juridique d'un groupe de construction.C'est pareil quand on réalise une ouverture dans un mur, une étude béton doit être réalisée auparavent.
Sinon, je ne vois vraiment pas pourquoi le terrassier (qui est souvent en sous-traitance) serait responsable si ce n'est qu'il doit être assuré si par exemple il rompt une canalisation (électrique, gaz, eau, etc).
Mais je vais également me renseigner de mon côté pour déterminer ce point précis.
justement j ai 2 bon exemple où j ai eu des demandes de devis
le premier un particulier qui fait ça maison avec des tacherons donc a priorie pas de responssable "officiel" , d archi ou de maitre d oeuvre si ce n est le client lui mème il me demande de lui faire le terrrassement et les fondations ,imaginons que dans 2 ans la maison ce fendille a cause du terrain qui bouge , qui est responssable peut il ce retourner contre moi ? deuxieme cas un chemin forcestier a créer dans un terrain pentu qui surplomble une route là aussi je precise que c est un particulier qui me commande le travail , si dans x temp il y a un glissement de terrain que ça bloque la route qui est le responssable ?
Peu etre vous pensez que je me pose trop de question mais mon assureur ma tellement mis en garde que ça me fait un peu peur tout ça