Rom56 a écrit:
Les plans de récolement concernent principalement les ouvrages et réseaux enterrés devenus invisibles dans le paysage.Donc pour une clôture, je vois pas bien l'intérêt d'un plan de ce genre vu que par exemple on ne récole pas des poteaux EDF ni des bâtiments vu qu'il s'agit plutôt là d'une mise à jour de plan de masse.
Première nouvelle : connais tu
le décret 2000-1276 du 26 décembre 2000 Ces fameuses zones de captage doivent quand meme etre repertoriées et referencées, ne serait-ce que pour le bien et la santé publique sont quand meme
Rom56 a écrit:
Reste a voir ce que tu lui a vendu exactement, un levé géoréférencé doit être fait au gps par exemple, voir aussi qui doit le plan de masse préalable et si ce plan de masse est utilisable vu qu'un carré de clôture au milieu de nulle part, je ne vois plus l'intérêt du plan a moins de le faire au 1/1000ème voire plus mais là on se rapproche plus du plan de situation.
Le marché doit stipuler la fourniture d'un plan de recolement à une echelle donnée, qui peut etre incorporé dans un plan de situation qui peut etre issu du cadastre dont tout un chacun peut avoir une copie sur internet pour une parcelle, ou un ensemble de parcelles ou même une commune
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Je suis Français et tolérantNe poussez pas papy dans les orties, vieux c.. il sait qu'il est, vieux, c.. il restera
Qui suis je ? viewtopic.php?f=108&t=11926Ambianceur terNom de code :EAGLE IV